Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSACE DE REIMS
M. Emmanuel PILLAULT

Numéro de dépôt :
4387642
Date de dépôt :
11/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2027
ROSACE DE REIMS de Emmanuel PILLAULT

Présentation de la marque ROSACE DE REIMS

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur Emmanuel PILLAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSACE DE REIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Emmanuel PILLAULT domicilié(e) 3 rue du pont - 02270 - Froidmont-Cohartille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel PILLAULT domicilié(e) 3 rue du pont - 02270 - Froidmont-cohartille - France.

La marque ROSACE DE REIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSACE DE REIMS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

Emmanuel PILLAULT a également déposé les autres marques suivantes : Festif Val, Festif-Val, FestifVal , La rosace - La rosace de - La rosace du - La rosace d'


M. Emmanuel PILLAULT - 3 rue du pont - 02270 - Froidmont-Cohartille - France


M. Emmanuel PILLAULT - 3 rue du pont - 02270 - Froidmont-cohartille - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits laitiers ; fromages ;

Pain ; biscuits ; gâteaux.